Conditions générales de vente
Vendeur
Les ebooks de Potager Débutant sont vendus par Valentin ROJAM, entrepreneur individuel (EI), 60 rue François 1er, 75008 Paris, France, SIRET 885 033 001 00037. Contact : contact@potagerdebutant.fr.
Produits
Les ebooks sont des livres numériques au format PDF. Leur contenu est décrit sur la page de chaque ebook (public visé, sommaire, nombre de pages).
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le paiement se fait en ligne sur la plateforme sécurisée Payhip, par carte bancaire ou PayPal ; Potager Débutant n’a jamais accès à vos coordonnées bancaires.
Livraison
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Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour un contenu numérique fourni sans support matériel dont le téléchargement a commencé après votre accord exprès et votre renoncement exprès à ce droit, recueillis au moment de la commande.
Usage
L’ebook est réservé à un usage personnel. Il ne peut être ni revendu, ni partagé, ni diffusé, en tout ou en partie.
Litiges
En cas de litige, contactez-nous d’abord à contact@potagerdebutant.fr. Vous pouvez aussi recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le droit français s’applique.